ORDRE DU JOUR

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 15 décembre 2014

Débat d’orientations budgétaires 2015

ŒFINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Comptes administratifs 2014 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
• Comptes de gestion de l’exercice 2014 de Monsieur le Trésorier
• Affectation des résultats de l’exercice 2014 : Commune – Eau – Assainissement – Ports
• Autorisation n° 2 de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
• Rénovation du navire « Fouesnant‑les Glénan » : avenant au marché de travaux et modification n° 2 de l’AP/CP
• Taxe de séjour 2015
• Attribution de subventions pour 2015 (premières dotations)

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Convention relative au raccordement d’une sirène communale au Système d’Alerte et d’Information des Populations (SAIP)

Avenant pour le marché de maintenance de l’éclairage public

Continuité écologique du ruisseau de Mestrezec

Convention pour l’implantation d’une chambre de tirage par la société Free

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Tableau des effectifs du personnel communal – création et suppression de postes

Formation des élus

Comité Technique du personnel communal – collège des élus

Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire du personnel – avenant n° 1 à la convention

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

• passation des marchés publics en procédure adaptée et appel d’offre ouvert (état des marchés passés du 1^er septembre au 31 décembre 2014)
• liste des marchés conclus par la commune en 2014
• déclarations d’intention d’aliéner

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Arrêté préfectoral du 10 novembre 2014 autorisant et déclarant d’utilité publique la dérivation et le prélèvement par pompage des eaux des deux forages de Kérourgué et l’établissement des périmètres de protection, ainsi que l’institution des servitudes afférentes

• Arrêté préfectoral du 10 novembre 2014 autorisant et déclarant d’utilité publique la dérivation et le prélèvement des eaux souterraines, la mise en exploitation et l’établissement du périmètre immédiat du forage F2 de Bréhoulou