BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.2.3.1//EN TZID:Europe/Paris X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris BEGIN:VEVENT UID:1-269@ville-fouesnant.fr DTSTART;TZID=Europe/Paris:20150302T200000 DTEND;TZID=Europe/Paris:20150302T230000 DTSTAMP:20181029T140806Z URL:https://ville-fouesnant.fr/evenements/conseil-municipal-2-mars-2015/ SUMMARY:Conseil municipal 2 mars 2015 DESCRIPTION:[vc_row][vc_column][vc_column_text]ORDRE DU JOUR\n\nApprobation du relevé de décisions du conseil municipal du 15 décembre 2014\n\nDé bat d’orientations budgétaires 2015\nŒFINANCES – ADMINISTRATION GÉN ÉRALE\n\n Comptes administratifs 2014 : Commune – Eau – Assainissem ent – Ports – Lotissement communal\n Comptes de gestion de l’exerci ce 2014 de Monsieur le Trésorier\n Affectation des résultats de l’exe rcice 2014 : Commune – Eau – Assainissement – Ports\n Autorisation n° 2 de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 20 15\n Rénovation du navire « Fouesnant‑les Glénan » : avenant au marché de travaux et modification n° 2 de l’AP/CP\n Taxe de séjour 2 015\n Attribution de subventions pour 2015 (premières dotations)\n\n&nbs p\;\nCADRE DE VIE - TRAVAUX\nConvention relative au raccordement d’une s irène communale au Système d’Alerte et d’Information des Populations (SAIP)\n\nAvenant pour le marché de maintenance de l’éclairage public \n\nContinuité écologique du ruisseau de Mestrezec\n\nConvention pour l ’implantation d’une chambre de tirage par la société Free\n\n \; \nAFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL\nTableau des effectifs du personnel c ommunal – création et suppression de postes\n\nFormation des élus\n\nC omité Technique du personnel communal – collège des élus\n\nParticipa tion de l’employeur à la protection sociale complémentaire du personne l – avenant n° 1 à la convention\n\n \;\nINFORMATION\nCompte rendu de la délégation donnée au Maire :\n\n passation des marchés public s en procédure adaptée et appel d’offre ouvert (état des marchés pas sés du 1er septembre au 31 décembre 2014)\n liste des marchés conclus par la commune en 2014\n déclarations d’intention d’aliéner\n\n&nb sp\;\nDOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS\nArrêté préfectoral du 10 novembre 2014 autorisant et déclarant d’utilité publique la dérivation et le prél èvement par pompage des eaux des deux forages de Kérourgué et l’étab lissement des périmètres de protection\, ainsi que l’institution des s ervitudes afférentes\n\n Arrêté préfectoral du 10 novembre 2014 autor isant et déclarant d’utilité publique la dérivation et le prélèveme nt des eaux souterraines\, la mise en exploitation et l’établissement d u périmètre immédiat du forage F2 de Bréhoulou\n\n[/vc_column_text][/v c_column][/vc_row] CATEGORIES:Conseils municipaux LOCATION:Salle du Conseil municipal\, Mairie - Place du Général de Gaulle \, Fouesnant 29170\, France GEO:47.8944566;-4.012235700000019 X-APPLE-STRUCTURED-LOCATION;VALUE=URI;X-ADDRESS=Mairie - Place du Général de Gaulle\, Fouesnant 29170\, France;X-APPLE-RADIUS=100;X-TITLE=Salle du Conseil municipal:geo:47.8944566,-4.012235700000019 END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:Europe/Paris X-LIC-LOCATION:Europe/Paris BEGIN:STANDARD DTSTART:20141026T020000 TZOFFSETFROM:+0200 TZOFFSETTO:+0100 TZNAME:CET END:STANDARD END:VTIMEZONE END:VCALENDAR