ORDRE DU JOUR

Conseil Municipal du 19 décembre 2019

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 septembre 2019

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Budget principal 2019 – Décision modificative n°3 – Budget annexe port – Décision modificative n°2
Attribution de subvention pour 2019 (Subvention CCAS)
Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2020
Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
Admission de créances en non-valeur
Bretagne Ouest Accession : demande de cautionnement

VIE ASSOCIATIVE LOCALE – COMMERCE

Dérogation à la règle du repos dominical des salariés, demande 2020

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Modification de l’attribution de compensation versée par la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Zone de mouillages et d’équipements légers à la pointe de Mousterlin
« Spot Nautique » au Cap-Coz – renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime
Construction d’un garage et installation de panneaux photovoltaïques au Centre Technique Municipal – demande de Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL)
Fort-Cigogne – Travaux de restauration et d’aménagement – Subvention
Aménagement de la route de Mestrézec – Convention de délégation avec la CCPF

URBANISME

Projet de déconstruction/reconstruction de 4 logements individuels, OPH Départemental Finistère Habitat, Hent Ar Bleizi
Présentation du schéma d’aménagement : secteur d’Hent Ar Bleizi et du Chemin du Château d’eau
Vente des parcelles cadastrées section DA n°71p, 73p 75 et 77 sises chemin du Château d’eau
Acquisition des parcelles cadastrées section CO n°121, 122 et section CP n°115, 116 sises Hent Lesvern
Déclassement d’une partie de la voie communale VC n°96a – Espace Kervihan et aliénation après enquête publique au profit de la SAS HELLO

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

Renouvellement du classement de la ville de Fouesnant au titre de commune touristique
Convention de mise à disposition de locaux à Bréhoulou (Boulodrome) pour la Pétanque Fouesnantaise
Convention de mise à disposition de locaux à Bréhoulou (Vestiaires) à l’USF (Union Sportive Fouesnantaise)
Modification et mise à jour du tableau des emplois communaux
Recrutements occasionnels 2020 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel
Convention de cofinancement de travaux avec le Tennis Club Fouesnantais
Groupement de commandes relatif à l’informatique et à la téléphonie

INFORMATION

Rapport de la commission communale pour l’accessibilité

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du jeudi 29 août 2019 au mardi 26 novembre 2019
– déclarations d’intention d’aliéner
– actions en justice

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activité de la saison 2018-2019 du pôle d’action culturelle