BEGIN:VCALENDAR VERSION:2.0 PRODID:-//wp-events-plugin.com//7.2.3.1//EN TZID:Europe/Paris X-WR-TIMEZONE:Europe/Paris BEGIN:VEVENT UID:1-874@ville-fouesnant.fr DTSTART;TZID=Europe/Paris:20191219T200000 DTEND;TZID=Europe/Paris:20191219T230000 DTSTAMP:20200304T090645Z URL:https://ville-fouesnant.fr/evenements/conseil-municipal-19-decembre-20 19/ SUMMARY:Conseil municipal 19 décembre 2019 DESCRIPTION:\n\n\n\n\n\nORDRE DU JOUR\nConseil Municipal du 19 décembre 20 19\nApprobation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 septem bre 2019\n \;\nFINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE\n\n Budget prin cipal 2019 – Décision modificative n°3 – Budget annexe port – Déc ision modificative n°2\n Attribution de subvention pour 2019 (Subvention CCAS)\n Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2020\n Autoris ation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 202 0\n Admission de créances en non-valeur\n Bretagne Ouest Accession : de mande de cautionnement\n\n \;\nVIE ASSOCIATIVE LOCALE – COMMERCE\nD érogation à la règle du repos dominical des salariés\, demande 2020\n\ n \;\nCADRE DE VIE – TRAVAUX\n\n Modification de l’attribution de compensation versée par la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais\ n Zone de mouillages et d’équipements légers à la pointe de Mousterl in\n « Spot Nautique » au Cap-Coz – renouvellement de l’autorisatio n d’occupation temporaire du domaine public maritime\n Construction d ’un garage et installation de panneaux photovoltaïques au Centre Techni que Municipal – demande de Dotation d’Équipement des Territoires Rura ux (DETR) et demande de Dotation de Soutien à l’Investissement Public L ocal (DSIL)\n Fort-Cigogne – Travaux de restauration et d’aménagemen t – Subvention\n Aménagement de la route de Mestrézec – Convention de délégation avec la CCPF\n\n \;\nURBANISME\n\n Projet de déconst ruction/reconstruction de 4 logements individuels\, OPH Départemental Fin istère Habitat\, Hent Ar Bleizi\n Présentation du schéma d’aménagem ent : secteur d’Hent Ar Bleizi et du Chemin du Château d’eau\n Vente des parcelles cadastrées section DA n°71p\, 73p 75 et 77 sises chemin d u Château d’eau\n Acquisition des parcelles cadastrées section CO n° 121\, 122 et section CP n°115\, 116 sises Hent Lesvern\n Déclassement d ’une partie de la voie communale VC n°96a – Espace Kervihan et alién ation après enquête publique au profit de la SAS HELLO\n\n \;\nAFFAI RES GENERALES – PERSONNEL\n\n Renouvellement du classement de la ville de Fouesnant au titre de commune touristique\n Convention de mise à disp osition de locaux à Bréhoulou (Boulodrome) pour la Pétanque Fouesnantai se\n Convention de mise à disposition de locaux à Bréhoulou (Vestiaire s) à l’USF (Union Sportive Fouesnantaise)\n Modification et mise à jo ur du tableau des emplois communaux\n Recrutements occasionnels 2020 : au torisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel\n Convention de cofinancement de travaux avec le Tennis Club Fouesnantais\ n Groupement de commandes relatif à l’informatique et à la téléphon ie\n\n \;\nINFORMATION\nRapport de la commission communale pour l’ac cessibilité\n\nCompte rendu de la délégation donnée au Maire :\n– ma rchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du jeudi 29 août 2019 au mardi 26 novembre 2019\n– déclarations d’intention d ’aliéner\n– actions en justice\n\n \;\nDOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS\ nRapport d’activité de la saison 2018-2019 du pôle d’action culturel le\n\n\n\n\n\n\n CATEGORIES:Conseils municipaux,Diffusion sur le site mairie LOCATION:Salle du Conseil municipal\, Mairie - Place du Général de Gaulle \, Fouesnant 29170\, France GEO:47.8944566;-4.012235700000019 X-APPLE-STRUCTURED-LOCATION;VALUE=URI;X-ADDRESS=Mairie - Place du Général de Gaulle\, Fouesnant 29170\, France;X-APPLE-RADIUS=100;X-TITLE=Salle du Conseil municipal:geo:47.8944566,-4.012235700000019 END:VEVENT BEGIN:VTIMEZONE TZID:Europe/Paris X-LIC-LOCATION:Europe/Paris BEGIN:STANDARD DTSTART:20191027T020000 TZOFFSETFROM:+0200 TZOFFSETTO:+0100 TZNAME:CET END:STANDARD END:VTIMEZONE END:VCALENDAR