Quand

26/03/2019    
18 H 00 - 21 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

Chargement de la carte…

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 février 2019

 

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Fiscalité directe locale pour 2019 ; Budgets primitifs 2019 : Commune – Ports – Lotissement Kerourgue – ; Lotissement Maner Ker Elo ; Attribution d’une subvention pour 2019 (première dotation) ; Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration et du Pôle d’Action Culturelle pour l’année scolaire 2019 / 2020 ; Ajout d’un tarif pour la saison 2019 pour l’activité Kerambigorn Beach

 

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Fournitures scolaires 2019 ; Activités et transports périscolaires 2019 ; Ecole Notre Dame d’Espérance – Participation communale 2019

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Actions de valorisation envisagées après les travaux de restauration de la chapelle Sainte-Anne dans le cadre de la subvention du Conseil régional

 

URBANISME

D7.1.  Désaffectation et projet de déclassement d’une partie de la voie communale VC n°39 – Impasse Armor en vue de son aliénation au profit de l’OPD Finistère Habitat ; Réalisation d’une aire naturelle de stationnement, route de la Pointe de Mousterlin ; Demande de classement dans le réseau des voies communales de la voie cadastrée section DB n°215p et cession des parcelles communales cadastrées section DB n° 216p et 220p sises Hameau de Park Ar C’Hastel ; Demande de classement dans le réseau des voies communales de la voie cadastrée section BD n°194p sise Clos de Coat Ar Vorc’h et acquisition à titre gratuit des espaces verts attenants

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Mandat spécial

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 2 février 2019 au 11 mars 2019 ; déclarations d’intention d’aliéner ; actions en justice