2018 : l’année de la communication !

Nouvel organigramme, nouveau régime indemnitaire, nouveau contrat prévoyance, mise en place de l’intranet, l’année 2018 est une année de changements pour les agents communaux. Ces mutations ont été accompagnées par le service Ressources Humaines qui a mis un point d’honneur à communiquer à chaque étape, en plus de ses missions quotidiennes.

Composition du service :

Le service Ressources Humaines est composé de 4 agents : une responsable et trois assistantes. Les 3 assistantes se partagent 3 grands pans des RH : carrière/paie, recrutement/formation, maladie/retraites.

L’activité quotidienne en quelques chiffres :

• Environ 2400 paies
• Rédaction de plus de 800 courriers à destination des agents et des extérieurs
• 700 arrêtés (avancement d’échelon, avancement de grade, attribution de CIA, mise en stage, titularisation etc)
• Une centaine de contrats (renouvellements et vacations compris).
• Mise à jour de 16 comptes individuels retraite
• Constitution de 4 dossiers de mise à la retraite
• Constitution de 7 dossiers de médailles du travail : 4 argent, 2 or et 1 vermeil

Les effectifs communaux

• 117 titulaires et stagiaires dont 59 femmes et 59 hommes
• 5 apprentis (3 en espaces verts, 1 en mécanique et 1 en menuiserie)
• 1 CAE (Contrat Emploi Aidé)
• 29 contractuels
• Un service civique à la médiathèque

Les temps forts de l’année

• Le RIFSEEP : mise en place et protocole

Le nouveau régime indemnitaire communal, le RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle), mis en place par une délibération du 6 novembre 2017, est entré en vigueur le 1^er janvier 2018. Dans le cadre de sa mise en place le service Ressources Humaines a animé 2 réunions d’information les 17 et 19 janvier 2018 pour expliquer ce nouveau système de primes.

Après quelques ajustements, le service a présenté un protocole d’accord concernant l’attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE). Ce protocole, signé le 18 mai 2018 par l’ensemble des représentants siégeant au Comité technique, a pour objectif d’expliquer et d’objectiver l’application du RIFSEEP dans la commune (bénéficiaires, montant de l’IFSE par fonction, sort de l’IFSE en cas de maladie, suspension en cas de maladie, écrêtement, etc.)

• Nouvel organigramme des services

Les réunions des 17 et 19 janvier 2018 ont été l’occasion de présenter un nouvel organigramme communal à l’ensemble des agents suite à une réorganisation de l’ensemble des services souhaitée par la Direction. Les services communaux ont été réorganisés en Pôles et déclinés en services et équipes.

La mise en place d’un tableau des emplois, la réflexion sur un nouvel organigramme et la mise en place du nouveau régime indemnitaire ont été menés de front par la Direction et la Directrice du Pôle Ressources pour garantir une lisibilité et une cohérence de l’organisation communale.

• Recrutement des saisonniers

Comme chaque année, le recrutement des saisonniers pour la période estivale augmente l’activité du service pendant deux mois. Cette année, la commune a reçu 180 candidatures. 75 ont été retenues. Le service a donc dû rédiger 75 contrats, éditer 75 paies supplémentaires et compléter 75 attestations Pôle emploi. Cette année le budget saisonnier a atteint 127 500 euros.

 

• Nouveau contrat prévoyance

En 2019, la commune de Fouesnant doit proposer une nouvelle solution Prévoyance à l’ensemble de ses agents, le précédent contrat cessant ses effets en fin d’année 2018. Afin d’assurer les mêmes possibilités de couverture à tous les agents, la commune a décidé de participer à l’appel d’offres lancé par le Centre de Gestion avant l’été afin de bénéficier de conditions et de tarifs négociés pour plusieurs communes du département.

Suite au choix du nouvel assureur, deux réunions de présentation ont été programmées dans les locaux de la mairie avec le courtier le 5 novembre 2018. Le service RH a ensuite présenté les nouvelles dispositions aux agents absents ce jour et s’est déplacé dans les services pour répondre aux interrogations des agents.

• Entretiens professionnels, évolution de carrière et demande de formation

Au cours du 1^er trimestre, le service RH a compulsé les entretiens annuels 2017 et recensé les vœux formulés par les agents concernant leur progression de carrière et leurs besoins de formation pour l’année 2018.

Concernant les demandes d’évolution de carrière et de rémunération, 59 courriers-réponse ont été adressés aux agents au cours du mois de février. 16 agents ont été inscrits sur un tableau d’avancement de grade 2018.

La chargée de formation a validé 141 jours de formation (dont 35 au titre de l’Union Pays de Fouesnant/Concarneau) pour 87 agents auprès du CNFPT. Ont été également programmés 22 passages du CACES (3, 9 et nacelle) et un passage de permis poids lourds.

2018 : élections professionnelles

En fin d’année, les agents territoriaux étaient amenés à voter pour leurs représentants aux instances du dialogue social (CAP, CT et CCP). Le scrutin pour les Commissions Administratives Paritaires s’est déroulé au centre de gestion du Finistère ainsi que le tirage au sort pour la désignation des représentants aux Commissions Consultatives Paritaires le 6 décembre 2018. A Fouesnant, faute de liste de candidats déposée par une organisation syndicale représentative, un tirage au sort a été organisé en mairie le même jour. 5 des 6 agents tirés au sort n’ont pas accepté leur nomination. L’autorité territoriale, en concertation avec la direction, a proposé 5 autres noms. Les agents ainsi désignés ont accepté leur mandat. Une première réunion du Comité technique s’est déroulée le 21 décembre 2018. Les représentants du personnel auront à connaître des dossiers intéressants notamment l’organisation des services, les conditions de travail, le régime indemnitaire … Les représentants du personnel au Comité Technique constitueront également le collège des représentants du personnel au Comité d’Hygiène et de sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

Nouvelle organisation du service avec le recrutement d’un agent suite à un départ en retraite. Dorénavant le service finances de la mairie de Fouesnant est ainsi organisé :

Le service centralise la comptabilité et les informations. Il est chargé du traitement des factures et des titres, ainsi que du remplacement des agents déconcentrés dans les autres services.

Réalisation des documents budgétaires :

• Comptes de gestion et comptes administratifs, reprenant le bilan de l’année 2017
• Débat d’orientation budgétaire, permettant au conseil municipal de débattre sur les grandes orientations 2018
• Vote des budgets le 27 mars. Ces budgets sont globalement stables en ce qui concerne le fonctionnement et l’investissement

Transfert de l’eau et de l’assainissement à la CCPF

Ce travail de longue haleine a mobilisé le service finances tout au long de l’année en lien avec la Communauté de communes du Pays Fouesnantais.

Création du budget du lotissement « Maner Ker Elo » afin d’isoler les opérations financières relatives à ce budget

Rationalisation des régies

Un travail de rationalisation et de révision de l’ensemble des régies municipales a été effectué par le pôle finances, en collaboration avec les autres services. Différentes régies ont ainsi pu être supprimées ou regroupées.