Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 11 décembre à 18h00
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
FINANCES
202412-1.1. Fixations des tarifs et redevances communaux pour l’année 2025
202412-1.2. Autorisation de programme – crédits de paiement (AP-CP) pour le projet de construction d’un cinéma
202412-1.3. Décision modificative n°2 – Exercice 2024 : Budget principal de la Commune
202412-1.4. Correction sur exercices antérieurs : rattrapage d’amortissements
202412-1.5. Décision modificative n°1 – Exercice 2024 : Budget Maner Ker Elo
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
202412-2.1. Convention de servitudes avec Enedis, parcelle cadastrée section CW n° 100, sise Hent Landebec
202412-2.2. Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour les aménagements, Avenue de la Pointe du Cap-Coz
202412-2.3. Convention d’une opération de boisement avec la CCPF pour la parcelle section K n° 254 sise Hent Kerborc’h
202412-2.4. Plan de financement pour la construction d’un espace couvert de 3 pistes de padel et la rénovation des tennis couverts de Bréhoulou et du club house
202412-2.5. Demande de classement de l’Eglise Saint-Pierre/Saint Paul, du calvaire et du monument aux morts de Fouesnant au titre des monuments historiques
202412-2.6. Appel à projet Déchets Abandonnés
202412-2.7. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la CCPF – Cartographie des zones d’exposition du recul du trait de côtes
URBANISME
202412-3.1.Définition des ZAER (Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Energie Renouvelables)
VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE
202412-5.1. Mise à disposition des minibus de la commune à la Raquette du Pays Fouesnantais
FAMILLES – SOLIDARITÉS
202412-6.1 Activité voile scolaire – Renouvellement de la convention avec le Centre Nautique Fouesnant Cornouaille
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
202412-9.1. Recensement de la population 2025 : Coordinateur et agents recenseurs
202412-9.2. Dérogation à la règle du repos dominical, demande 2025
202412-9.3. Modification du tableau des emplois
202412-9.4. Recrutements occasionnels 2025 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel
202412-9.5. Protection sociale complémentaire : adhésion au contrat de participation prévoyance « Territoria mutuelle »
202412-9.6. Approbation du plan de formation 2025-2026 : choix des axes prioritaires
202412-9.7. Mise en place du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux : indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
202412-9.8. Appel d’offres pour la création d’un cinéma : autorisation de signature des marches, déclaration d’infructuosité, et déclaration sans suite avec relance
202412-9.9. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
202412-9.10. Motion de soutien à l’Université de Bretagne Occidentale
202412-9.11. Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions
INFORMATION
202412-10.1a Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 3 septembre 2024 au 18 novembre 2024
202412-10.1b Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice et procédures pénales
202412-10.1c Commission attribution des lotissements communaux
202412-10.2 Rapport d’activité de l’archipel 2023 -2024
202412-10.3 Rapport annuel 2024 de la commission communale d’accessibilité
202412-10.4 Remplacement du forage F1 par le forage F3 de Bréhoulou
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
Rapport d’activités 2024 de l’Office du Tourisme
Penn Ar Bed octobre 2024
Le Décodeur
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos
