Quand

04/05/2021    
18 H 00 - 21 H 30

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Ordre du jour de Conseil Municipal du 4 mai 2021

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 14 avril 2021

Ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos

 

FINANCES

  • Comptes de gestion exercice 2020
  • Comptes administratifs 2020 : Commune – Ports – Lotissement communal kerourgue – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie
  • Note de présentation annexe au compte administratif 2020
  • Affectation des résultats de l’exercice 2020 : Commune – Ports
  • Budget supplémentaire 2021
  • Provisions pour compte épargne temps et pour créances irrécouvrables

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Aménagement route Départementale 45, entrée de Beg-Meil et giratoire de l’Odet aux Balnéides et conventions de délégation de maitrise d’ouvrage
  • Convention de servitude pour l’extension du réseau électrique basse tension résidence Finistère Habitat Coat Ar Vorch

URBANISME

  • Vente des parcelles cadastrées section DA N°69, 297, 298 et 299 sises Chemin du Château d’eau

FAMILLES – SOLIDARITÉS

  • Fournitures scolaires 2021
  • Activités et transports périscolaires 2021
  • Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2021
  • Plan de relance – Socle numérique dans les écoles primaires et élémentaires

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

  • Compétence Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM)
  • Règlement du temps de travail
  • Modification du tableau des emplois

INFORMATION

Rapport Commission d’Accessibilité

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

  • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 27 janvier 2021 au 14 avril 2021
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice

Dépenses imprévues