Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2023

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023

FINANCES

Décision modificative n°1 – Exercice 2023 : Commune

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Sollicitation du dispositif Pacte Finistère 2030 « Volet 2 » du Département du Finistère pour la rénovation du bâtiment Office Municipal de Tourisme
Transfert de gestion de l’aqueduc situé sur la plage du Cap-Coz

URBANISME

Cession d’une partie de la voie communale VC 61d au droit de la propriété cadastrée
section BI n°136, sise 49, Chemin de Mesyouen
Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section DB n°184p, sise Zone d’activités de
Park Ar C’Hastel

VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE

Convention pour attribution de subvention à l’association Festidreuz

FAMILLES – SOLIDARITÉS

Règlement Intérieur service enfance/jeunesse/restauration

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Nomination d’un référent déontologue de l’élu local
Projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque de mérule
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Convention de mise à disposition d’un local au cabinet Daoudal/Soubigou pour accueil d’une IDE Asalée
Convention de mise à disposition d’un local pour l’accueil d’une pédicure/podologue

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– Dépenses imprévues de la section d’investissement
– Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 juin 2023 au 7 septembre 2023
– Actions en justice
– Signature PUV avec Keranoh

Présentation du DGO par Paul de Montecler

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Magazine trimestriel du Conseil départemental du Finistère – Juillet 2023
Bretagne Info partenaires – Juillet 2023

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos