Quand

22/09/2020    
20 H 00 - 22 H 30

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22SEPTEMBRE 2020

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020

 

FINANCES

  • Taxe de séjour – Hébergements non classés ou sans classement, à l’exception des hébergements de plein air
  • Cession d’une balayeuse à la CCPF
  • Décision modificative n°1 budget de la commune

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – développement DURABLE

  • Renouvellement convention de partenariat relative à la gestion des 2 circuits VTT « Vallée de l’Odet – Quimper »

 

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

  • Règlement intérieur du Conseil municipal
  • Notification du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Fouesnant-les Glénan portant sur le ramassage et le transport des algues vertes.
  • Modification des statuts de la CCPF
  • Répartition FPIC 2020 Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2020
  • Modification du tableau des emplois

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 9 juillet 2020 au 7 septembre 2020

– déclarations d’intention d’aliéner

– actions en justice

– dépenses imprévues en investissement