Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 21 avril à 18h00

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2026

Finances et vie économique

202604-2.1 : Règlement Budgétaire et Financier (RBF) ;
202604-2.2 : Fiscalité directe locale pour 2026 ;
202604-2.3 : Budget Principal – Compte Financier Unique (CFU) 2025 ;
202604-2.4 : Budget Ports – Compte Financier Unique (CFU) 2025 ;
202604-2.5 : Budget Lotissement Maner Ker Elo – Compte Financier Unique (CFU) 2025 ;
202604-2.6 : Budget Lotissement Boch Logot – Compte Financier Unique (CFU) 2025 ;
202604-2.7 : Budget production et de revente d’énergie – Compte Financier Unique (CFU) 2025 ; 202604-2.8 : Budget principal – Affectation du résultat 2025 ;
202604-2.9 : Budget des ports – Affectation du résultat 2025 ;
202604-2.10 : Budget principal – Budget Supplémentaire 2026 (BS) ;
202604-2.11 : Budget des ports – Budget Supplémentaire 2026 (BS) ;
202604-2.12 : Budget Lotissement Maner Ker Elo – Budget Supplémentaire 2026 (BS) ;
202604-2.13 : Budget Lotissement Boch Logot – Budget Supplémentaire 2026 (BS) ;
202604-2.14 : Budget de production et de revente d’énergie – Budget Supplémentaire 2026 (BS) ; 202604-2.15 : Fixation des tarifs enfance/jeunesse/restauration/salles du pôle Kérourgué et pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2026 /2027
Enfance et jeunesse
202604-7.1 : Fournitures scolaires 2026 ;
202604-7.2 : Activités et transports 2026 ;
202604-7.3 : Ecole Notre Dame d’Espérance – Participation communale 2026

Affaires générales et personnel

202604-9.1 : Mise en place du Comité Social Territorial (CST) ; 202604-9.2 : Formation des élus ; 202604-9.3 : Convention de mise à disposition gracieuse d’un local à l’Association Echo des vagues
202604-9.4 : Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Election des membres parmi les élus municipaux ;
202604-9.5 Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Informations

202604-10.1a : Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 18 mars 2026 au 2 avril 2026 ;
202604-10.1b : Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédure pénales mis à jour le 2 avril 2026 ;
202604-10.1.c : Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Constitution de provision pour risques et charges budget principal 2026 ;
202604-10.2 : Désignation correspondant incendie et secours ;
202604-10.3 : Démission de Madame Véronique Savina de son mandat de conseillère communautaire et remplacement par Madame Catherine Le Floc’h / Modification du tableau du Conseil municipal ; 202604-10.4 : Constitution et nomination au Conseil portuaire