ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2023

 

FINANCES

Fiscalité directe locale 2023

Comptes de gestion exercice 2022

Comptes administratifs 2022 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué –
Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie

Affectation des résultats de l’exercice 2022 : Commune – Ports

Budgets supplémentaires 2023 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Production et revente d’énergie

Lotissement communal de Kérourgué, reversement de l’excédent à la commune

Provisions pour CET et créances irrécouvrables

Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration et du pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2023 / 2024

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Demande de subvention, projet de changement de panneaux photovoltaïques sur l’île Saint Nicolas des Glénan

URBANISME

Acquisition des parcelles cadastrées section H n° 196, 206, 209, 210 et 214 sises Hent Kerbader

Acquisition des parcelles cadastrées section BH n° 336p, 337p et 338 p sises rue de Kergoadig et descente du Douric

Acquisition des parcelles cadastrées section BH n° 263 et 350 sises 93 rue de Kérourgué

FAMILLES – SOLIDARITÉS

Fournitures scolaires 2023

Activités et transports 2023

École Notre Dame d’Espérance – Participation 2023

CULTURE – HANDICAP

Modalités d’accueil du spectacle UNISSON organisé par le Ministère des armées

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Renouvellement demande de classement « Station Classée de Tourisme »

Mandat spécial

Convention relative à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2023

Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)

Modification de la convention de mise à disposition de la cuisine centrale à l’EHPAD Ti Avalou du CIAS du Pays Fouesnantais

Nomination d’un référent déontologue de l’élu local

Forfait mobilités durables : Mise à jour des modalités

Renouvellement de la convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de la fourniture de pneumatiques

Convention constitutive d’un groupement de commande dans le cadre de la fourniture d’énergie (Gaz et électricité)

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 26 janvier 2023 au 20 mars 2023
– Actions en justice

Rapport de la commission communale pour l’accessibilité

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Bretagne info partenaires Mars 2023 – n°89

Supplément du Bretagne info partenaires Mars 2023 – n°89

 

Le conseil municipal est retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie et est accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos