Quand

15/06/2020    
18 H 00 - 20 H 30

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Dans le contexte actuel, lié à la crise sanitaire du Covid 19, la séance se déroulera sans public, mais sera retransmise en direct en audio sur la place de la mairie, à 18h lundi 15 juin 2020.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020

APPROBATION DU RELEVE DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2020

 

FINANCES

  • Fiscalité directe locale pour 2020
  • Budgets primitifs 2020 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boc’h Logot
  • Attribution des subventions au CCAS, aux associations et organismes en 2020
  • Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration et du Pôle d’Action Culturelle pour l’année scolaire 2020/2021
  • OPAC de Quimper Cornouaille – demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction Résidence de Kerneing

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Convention d’occupation du domaine public avec la société ATC France

 

URBANISME

  • Acquisition des parcelles cadastrées section CA n°108, 386 et 387, sise Rue des Glénan
  • Acquisition de la parcelle cadastrée section DA n°240p, sise Chemin du château d’eau

 

FAMILLES – SOLIDARITES

  • Fournitures scolaires 2020
  • Activités et transports périscolaires 2020
  • Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2020

 

CULTURE – HANDICAP

  • « L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2019/2020 et perspectives pour la saison 2020/2021 »

 

AFFAIRES GENERALES PERSONNEL

  • Constitution d’un groupement de commande
  • Prime exceptionnelle COVID 2019
  • Astreinte de sécurité pour la police municipale
  • RIFSEEP : intégration des techniciens et ingénieurs
  • Modification du tableau des emplois
  • Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2020

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du mercredi 19 février

2020 au vendredi 29 mai 2020

– déclarations d’intention d’aliéner

– actions en justice