Dans le contexte actuel, lié à la crise sanitaire du Covid 19, la séance se déroulera sans public, mais sera retransmise en direct en audio sur la place de la mairie, à 18h lundi 15 juin 2020.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020

APPROBATION DU RELEVE DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2020

FINANCES

• Fiscalité directe locale pour 2020
• Budgets primitifs 2020 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boc’h Logot
• Attribution des subventions au CCAS, aux associations et organismes en 2020
• Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration et du Pôle d’Action Culturelle pour l’année scolaire 2020/2021
• OPAC de Quimper Cornouaille – demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction Résidence de Kerneing

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE

• Convention d’occupation du domaine public avec la société ATC France

URBANISME

• Acquisition des parcelles cadastrées section CA n°108, 386 et 387, sise Rue des Glénan
• Acquisition de la parcelle cadastrée section DA n°240p, sise Chemin du château d’eau

FAMILLES – SOLIDARITES

• Fournitures scolaires 2020
• Activités et transports périscolaires 2020
• Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2020

CULTURE – HANDICAP

• « L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2019/2020 et perspectives pour la saison 2020/2021 »

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

• Constitution d’un groupement de commande
• Prime exceptionnelle COVID 2019
• Astreinte de sécurité pour la police municipale
• RIFSEEP : intégration des techniciens et ingénieurs
• Modification du tableau des emplois
• Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2020

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du mercredi 19 février

2020 au vendredi 29 mai 2020

– déclarations d’intention d’aliéner

– actions en justice