Conseil municipal jeudi 15 décembre 2022 à 18h30

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022 à 18h30

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2022

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023

FINANCES

1.1.    Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2023

1.2.    Décision modificative n°2 Exercice 2022 – Commune

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

2.1.    Convention de maîtrise d’ouvrage pour l’effacement des réseaux de télécommunication

2.2.    Renouvellement de la convention de partenariat relative à la gestion des 2 circuits VTT « Vallée de l’Odet – Quimper »

2.3.    Fort Cigogne – travaux de restauration et d’aménagement – Tranche optionnelle 2 – subvention

URBANISME 

3.1     Délimitation des limites de propriété et échange au droit de la parcelle cadastrée section BZ n°81, sise 24, Chemin de Kergaradec

3.2     Cession d’une partie des voies communales VC 57 et VC 65 au droit de la propriété cadastrée section BP n°12, sise 4, Chemin de Park Haro

3.3     Vente du macro lot c du lotissement communal de Maner Ker Elo

3.4.    Échange entre la parcelle CP104p et la parcelle cadastrée CP105p, sises 144 Hent Lesvern

CULTURE

8.1.    Convention d’objectifs 2022 à 2024 du Conservatoire de Musique et de Danse avec la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

8.2. Indemnisation des candidats à l’appel d’offres : conception, réalisation, impression de documents de communication de l’Archipel, Pôle d’action culturelle

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

9.1.    Signature d’un contrat avec l’éco-organisme ALCOME

9.2.    Dérogation à la règle du repos dominical des salariés 2023

9.3.    Modification du tableau des emplois

9.4.    Recrutements occasionnels 2023 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel

9.5.    Recours aux contrats d’apprentissage

9.6.    Révision du RIFSEEP

9.7.    Révision du règlement de formation

9.8.    Approbation du plan de formation 2023/2024 : choix des axes prioritaires

9.9.    Mise en place du forfait mobilités durables

9.10.   Intérim en attente du remplacement de la directrice de l’OMT

INFORMATION

• Mise à jour du tableau des délégations
• Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

a) Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 7 septembre 2022 au 28 novembre 2022

b) Déclarations d’intention d’aliéner

c) Actions en justice

d) Dépenses imprévues de la section de fonctionnement

e) Dépenses imprévues de la section d’investissement

f) Conclusion d’un avenant au bail La Poste pour la location de locaux

• Nomination d’un correspondant Incendie et Secours
• Rapport d’activité annuel de l’archipel saison 2021 – 2022