Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 14 avril 2022 à 18h00
APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2022
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Fiscalité directe locale 2022
1.2. Comptes de gestion exercice 2021
1.3. Comptes administratifs 2021 : Commune – Ports – Lotissement communal kerourgue – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie
1.4. Note de présentation annexe aux comptes administratifs 2021
1.5. Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Commune – Ports –
1.6. Budgets supplémentaires 2022 : Commune – Ports – Lotissement communal kerourgue – Lotissement communal Maner Ker Elo – Production et revente d’énergie
1.7. Passage à la M57 apurement du compte 1069
1.8. Provisions pour compte épargne temps et pour créances irrécouvrables
Commune – ports
1.9. Convention pour le versement anticipé du remboursement du fonds de soutien des contrats de prêt structurés à risque
1.10. Fixation des tarifs communaux du Pôle d’Action Culturelle et du service Enfance/Jeunesse/Restauration pour l’année scolaire 2022/2023
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE
2.1 Création d’un cinéma, approbation du programme et lancement du concours d’architecture
FAMILLES – SOLIDARITES
6.1. Fournitures scolaires 2022
6.2. Activités et transports 2022
6.3. Ecole Notre Dame d’Espérance – Participation 2022
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
9.1. Convention de mutualisation de la mission de Délégué à la Protection des Données (DPD)
9.2. Convention relative à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2022
9.3. Groupement de commandes relatif à la téléphonie
9.4. Mise en place du Comité Social Territorial
INFORMATION
Rapport de la commission communale pour l’accessibilité
Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 25 janvier 2022 au 25 mars 2022
– Déclarations d’intention d’aliéner
– Actions en justice
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos ou sur le site internet de la mairie www.ville-fouesnant.fr
