Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 26 septembre 2023

Débat d’Orientation Budgétaire 2024

Œ   FINANCES

• Fixations des tarifs et redevances communaux pour l’année 2024
• Décision modificative n°2 – Exercice 2023 : Commune
• Décision modificative n°1 – Exercice 2023 : Ports
• M57 Règlement  budgétaire et financier (RBF)
• M57 Durée des amortissements
• Bretagne Ouest Accession : contrat caution logements collectifs Kérourgué

   CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

• Convention concernant la maitrise d’ouvrage pour l’effacement de réseaux de télécommunication sur la commune
• Étude et aménagement de la rue du Château d’eau
• Installation d’un système de visio-protection aux entrées de ville
• Étude et rénovation des tennis de Bréhoulou

Ž   URBANISME

• Cession de la parcelle cadastrée section DB n° 213, hameau de Park Ar C’Hastel

‘   FAMILLES – SOLIDARITÉS

• Modification du règlement d’attribution du lotissement communal de Maner Ker Elo

”   AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

• Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2024
• Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
•  Convention d’objectifs et de moyens pluriannuels 2024 – 2028 entre la commune et l’Office Municipal de Tourisme
• Convention avec le DRASSM pour le dépôt de canons de la Vénus
• Modification du tableau des emplois
•  Recrutements occasionnels 2023 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel
• Revalorisation de la participation employeur suite à l’augmentation des taux de cotisations du contrat de participation « Prévoyance » CNP/SOFAXIS

INFORMATION

• Passage en CDACi pour le projet cinéma
• Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 septembre 2023 au 29 novembre 2023

Actions en justice

• Rapport de la commission communale d’accessibilité

Rapport d’activité de l’Archipel saison 2022 -2023

Rapport social unique 2022

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

– Bretagne Info partenaires – Septembre 2023

– Magazine trimestriel du Conseil départemental du Finistère – Octobre 2023

– Bretagne Info partenaires – Novembre 2023