Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 11 avril 2024 à 18h30
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024
FINANCES
202404-1.1 : Fiscalité directe locale pour 2024
202404-1.2 : Budgets primitifs 2024 : Commune – Ports – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie
202404-1.3 : Attribution de subvention au CCAS pour 2024
202404-1.4 : Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration, salles 1,2 et 3 du pôle Kerourgué et du pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2024 / 2025
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
202404-2.1 : Demande de subvention pour un projet de réalisation d’un hangar de stockage pour le matériel des manifestations
202404-2.2 : Demande de subvention pour un projet de rénovation et d’extension d’un bâtiment pour le service des espaces verts
202404-2.3 : Demande de subvention pour un projet d’aménagement du site du Quinquis à Beg Meil
FAMILLES – SOLIDARITÉS
202404-6.1 : Fournitures scolaires 2024
202404-6.2 : Activités et transports 2024
202404-6.3 : Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2024
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
202404-9.1 : Évolution de l’Office Municipal de Tourisme de Fouesnant-les Glénan en 1ère catégorie
202404-9.2 : Convention relative à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2024
202404-9.3 : Modification du tableau des emplois
202404-9.4 : Convention d’utilisation d’un moyen nautique communal par les agents du service environnement de la CCPF
INFORMATION
202404-10.1a : Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 30 janvier 2024 au 21 mars 2024
202404-10.1b : Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice
202404-10.2 : Correspondant RIL (CoRIL) INSEE
202404-10.3 : État annuel des indemnités des élus 2023
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
Bretagne info partenaires n°95 et son supplément
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos
