Quand

07/04/2015    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2015

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Fiscalité directe locale pour 2015
  • Budgets primitifs 2015 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
  • Convention avec l’Office municipal de tourisme pour les opérations comptables
  • Communauté de Communes du Pays Fouesnantais : commission de transfert de charges / attribution de compensation

 

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Fournitures scolaires – crédits pour 2015

Activités et transports périscolaires – crédits pour 2015

Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2015

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’effacement du réseau de télécommunication sur le territoire communal – programme 2015

 

EAU & ASSAINISSEMENT

Service public d’eau potable – avenant n° 2 au contrat d’affermage

Service public d’assainissement – avenant n° 2 au contrat d’affermage

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire (actions en justice, déclarations d’intention d’aliéner, marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 1er janvier au 31 mars 2015)