Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 3 octobre 2017
FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Budgets 2017 – décision modificative n° 2 : annule et remplace
- Attribution subvention complémentaire 2017
- Attribution de prêts d’honneur pour études
CADRE DE VIE – TRAVAUX
Renouvellement de l’autorisation d’occupation du domaine public maritime pour l’implantation de râteliers pour prames, plage des Oiseaux
Renouvellement de l’autorisation d’occupation du domaine public maritime pour l’installation de trois terrains de beach volley sur la plage de Kerambigorn
Zone de mouillages et d’équipements légers à la Pointe de Mousterlin
Convention pour l’implantation d’une artère aérienne par la société FREE
URBANISME
Acquisition des parcelles cadastrées section CA n° 385 et 388, sise 1 route des Dunes
Acquisition des parcelles cadastrées section CA n° 106 et CA n° 295, 3 et 5 sises route des Dunes
Acquisition des parcelles cadastrées section DA n° 69, 297, 309 et le tiers indivis des parcelles cadastrées section DA n° 311, 312 et 313, sises Hent Ar Bleizi et Chemin du Château d’Eau
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Refonte du régime indemnitaire communal et mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Mise en place d’un tableau des emplois communaux
Missions déléguées à l’Office Municipal de Tourisme
INFORMATION
- Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
- marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 juin au 20 octobre 2017
- déclarations d’intention d’aliéner
- actions en justice
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
Rapport d’activité 2016 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
