06/07/2016

21 H 00 - 23 H 30

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

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Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2016

Remplacement de Monsieur Marcel TROBOE suite à sa démission du conseil municipal et installation de Monsieur Francis MERRIEN

Budgets 2016 – décisions modificatives n° 1 : Commune, Eau, Assainissement, Ports
Attribution des subventions aux associations et organismes en 2016
Taxe de débarquement sur l’Ile Saint-Nicolas : versement au budget des ports d’une part de la taxe : fixation du montant pour 2016
Taxe de séjour 2017

Rentrée scolaire 2016 : réforme des rythmes scolaires et Projet EDucatif Territorial (PEDT)

L’Archipel, Pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2015/2016 et perspectives pour la saison 2016/2017

Extension de la salle de tennis de table

Renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime pour l’aqueduc situé plage du Cap-Coz

Convention d’entretien des Etablissements de Signalisation Maritime du littoral Fouesnantais

Effacement de réseaux : délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCPF

Acquisition de la parcelle cadastrée section BM n° 38, sise route du Port

Acquisition des parcelles cadastrées section DT n° 45p-62-63p, sises route de la Pointe de Mousterlin

Vente du local communal n° 1 du bâtiment A1, sis Espace Kernévéleck

Déclaration de projet destinée à constater l’intérêt général de la restructuration et extension de la station d’épuration de Pen Fallut

Tableau des effectifs du personnel communal : création et suppression de postes

Mandat spécial

Communauté de Communes du Pays Fouesnantais : schéma de mutualisation

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 22 mars au 20 juin 2016
actions en justice
déclarations d’intention d’aliéner