ORDRE DU JOUR
Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 23 avril 2014
FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Attribution des subventions aux associations et organismes en 2014
- Concours en nature attribués aux associations en 2013
CADRE DE VIE – TRAVAUX
Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’un protocole de suivi pluriannuel sur le marais de Mousterlin
Convention de gestion du domaine terrestre du Conservatoire du Littoral – Site de Penfoulic et des marais de Mousterlin
URBANISME
Prescription de la révision du Plan d’Occupation des Sols, valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Acquisition de la parcelle cadastrée section BD n° 334, sise Résidence du Parc d’Arvor
Acquisition des parcelles cadastrées DA n° 284-286, sises Route de Quimper
Acquisition de la parcelle cadastrée section BH n° 244p, sise Route de Beg Meil
Demande de classement dans le réseau communal des voies cadastrées section DH n° 77-81-87, sise Hent Nod Gwen et section CO n° 127-132, sise Résidence de Lesvern Vras
EAU & ASSAINISSEMENT
Enquête publique portant sur la dérivation, le prélèvement des eaux et la protection des forages de Bréhoulou et Kérourgué sur le territoire de la commune de Fouesnant
Modification des statuts du Syndicat Mixte de l’Aulne
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Convention relative au recrutement par le SDIS des sauveteurs saisonniers sapeurs-pompiers chargés de la surveillance des plages pour la saison estivale 2014 et conventions de mise à disposition de matériels
INFORMATION
- Élaboration de la liste des jurés d’assises pour 2015
- Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
- actions en justice
- passation des marchés publics en procédure adaptée et appel d’offre ouvert : état des marchés passés du 1er janvier au 30 avril 2014
- déclarations d’intention d’aliéner
