Quand

04/04/2017    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 mars 2017

Œ   FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Fiscalité directe locale pour 2017
  • Budgets primitifs 2017 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
  • Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’extension et la restructuration de la mairie : modification
  • Attributions de subventions pour 2017 (premières dotations)

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Fournitures scolaires – crédits pour 2017

Activités et transports périscolaires – crédits pour 2017

École Notre Dame d’Espérance – participation communale 2017

 

CULTURE – COMMUNICATION

Salon de peinture à l’Archipel – tarifs et durée

Lecture des Monologues du vagin : dons aux associations

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Schéma vélo : aménagement de la descente de Bellevue

Salle de tennis de table – fonds de concours

 

EAU & ASSAINISSEMENT

Station de traitement d’eau potable sur le site de Bréhoulou

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2017

Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2017

 

INFORMATION

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 1er janvier au 28 février 2017
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice

Enquête publique sur le projet de révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’urbanisme

Enquête publique sur le zonage d’assainissement des eaux pluviales

Enquête publique sur le projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées

Office Municipal de Tourisme : compte administratif 2016 et budget primitif 2017