Quand

04/04/2016    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2016

 

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Fiscalité directe locale pour 2016
  • Budgets primitifs 2016 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
  • Prêt structuré – désensibilisation
  • Tarifs communaux 2016 – complément à la délibération du 7 décembre 2015 (ports)
  • Avenant à la convention avec l’OMT pour les opérations comptables
  • Commission de contrôle

 

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Carte scolaire

Fournitures scolaires – crédits pour 2016

Activités et transports périscolaires – crédits pour 2016

Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2016

 

CULTURE – COMMUNICATION

Évolution des tarifs du Conservatoire de Musique et de Danse

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Chapelle Sainte-Anne – maîtrise d’œuvre

 

URBANISME

Aménagement de la parcelle communale cadastrée section CZ n° 118 et vente des parcelles communales cadastrées section CZ n° 118p-265p, sises Espace Kernévéleck – Chemin de Kernoac’h

Plan de Prévention des Risques Littoraux Est Odet – avis du Conseil municipal

Acquisition de la parcelle cadastrée section BM n° 38, route du Port

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2016

 

INFORMATION

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • marchés publics
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice

Office Municipal de Tourisme : compte administratif 2015 et budget primitif 2016

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport annuel d’activité 2015