Quand

29/05/2018    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2018

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Taxe de débarquement sur l’île Saint-Nicolas – versement au budget des ports d’une part de la taxe / fixation du montant pour 2018

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Fixation d’un tarif de fourniture de repas scolaire et ALSH pour la commune de Pleuven ; École Notre Dame d’Espérance – Régularisation participation communale 2018

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Renouvellement de l’autorisation d’occupation temporaire pour le local de surveillance des plages du Cap Coz ; Schéma vélo : aménagement de la pointe de Mousterlin

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Mandat spécial ; Convention avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer ; Régime indemnitaire : mise en place de l’I.F.S.E « régie » et des indemnités horaires pour travail de nuit, dimanche et des jours fériés ; Renouvellement des instances paritaires : composition du Comité Technique ; Mandat prévoyance ; Modification du tableau des emplois ; Approbation du plan de formation ; Règlement intérieur pour le cimetière communal ; Mise en conformité de l’ossuaire existant et création d’un deuxième ossuaire perpétuel ; Procédure de reprise des concessions échues ou abandonnées ; Convention avec l’Office Municipal de Tourisme pour la mise à disposition de locaux au 4 Espace Kernévélek ; Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2018

INFORMATION

Le nouveau rôle de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ; Compte rendu de la délégation donnée au Maire : marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 7 mars 2018 au  jeudi 10 mai 2018, déclarations d’intentions d’aliéner, actions en justice.