Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juillet 2016
FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Budget 2016 – décisions modificatives n° 2 : commune, eau et assainissement
FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE
Activité voile scolaire – convention avec le Centre Nautique Fouesnant Cornouaille
VIE ASSOCIATIVE LOCALE – COMMERCE
Dérogation à la règle du repos dominical des salariés
CADRE DE VIE – TRAVAUX
Rétablissement de la continuité écologique du ruisseau de Penfoulic
EAU & ASSAINISSEMENT
Abandon des forages de Kérourgué
Curage de la lagune de Pen A Lenn
Curage de la lagune de Pen Fallut
Schéma directeur et zonage d’assainissement des eaux pluviales
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
URBANISME
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie des parcelles communales cadastrées section CZ n° 180 et 265, sises Espace Kernévéleck – Chemin de Kernoac’h à usage d’espaces verts et cession à la SCI Rose des Vents
Vente de la parcelle cadastrée section B n° 550, sise Route de la Forêt Fouesnant
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Tableau des effectifs du personnel communal : création et suppression d’emplois – recrutement d’un jeune en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – modification des statuts
INFORMATION
- Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
- marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 21 juin au 10 octobre 2016
- convention d’ouverture de crédit de trésorerie et prêts contractés au 2e trimestre 2016
- conclusion d’un bail pour location de locaux
- déclarations d’intention d’aliéner, dont exercice du droit de préemption sur la propriété sise 6 Route de Mestrezec, cadastrée section DL n° 71-72
- actions en justice
