Quand

26/02/2019    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2018

Débat d’Orientation Budgétaire 2019

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Amortissement – Budget commune : amortissement des immobilisations et subventions d’équipement
  • Amortissement – Budget port : Amortissement des immobilisations et subvention d’équipement
  • OPAC Finistère Habitat : Demande de prolongement de l’emprunt garantie
  • Comptes de gestion exercice 2018 de Madame la Trésorière
  • Comptes administratif 2018: commune – ports – lotissement communal Kérourgué – lotissement communal Maner Ker Elo
  • Affectation des résultats : commune – ports
  • Rectification opération d’amortissement 2009
  • Office municipal de tourisme : montant des sommes à verser en 2019

 

URBANISME

  • Intention de désaffectation du Domaine Public Communal d’une partie de la voie communale VC n°39 – Impasse Armor
  • Vente de logements locatifs par Finistère Habitat

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

  • Modification du tableau des emplois
  • Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité
  • Autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel

 

INFORMATION

  • Liste des marchés conclus par la commune en 2018
  • Délégations de fonctions des élus
  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 27 novembre 2018 au vendredi 1er février 2019
  • Déclarations d’intention d’aliéner
  • Actions en justice
  • Rapport d’activité 2018

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activité 2018 de l’Office Municipal de Tourisme