ORDRE DU JOUR

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 8 avril 2014

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

Délégations du Conseil municipal au Maire

Fiscalité directe locale pour 2014

Budgets primitifs 2014 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement

Autorisation de programme – crédits de paiement pour la rénovation du navire Fouesnant-les Glénan

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Fournitures scolaires – crédits pour 2014

Activités et transports périscolaires – crédits pour 2014

École Notre Dame d’Espérance – participation communale 2014

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Enquête publique pour la demande d’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation de matières organiques située Zone Industrielle du Grand Guélen à Quimper par la Société Centrale Biogaz de Quimper

URBANISME

Vente de la parcelle communale cadastrée section CA n° 326p, sise Chemin de Kervastard

EAU & ASSAINISSEMENT

Contrat d’assistance technique pour le suivi du fonctionnement de la station d’épuration de Penfallut

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Composition de la commission communale des impôts directs

Centre communal d’action sociale – désignation du Conseil municipal

Commission consultative des services publics locaux – complément à la délibération du 8 avril 2014

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Renouvellement des instances paritaires : composition du comité technique

Indemnité de responsabilité des régisseurs d’avances et de recettes

INFORMATION

Situation financière de la commune : ratios 2013 du Trésor Public

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activité 2013 des services municipaux

Organigramme des services municipaux

Statut de l’élu local

Programme de formations à destination des élus

Retraite complémentaire des élus