Quand

01/03/2016    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Approbation du compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2015

Débat d’orientation budgétaire 2016

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Comptes de gestion de l’exercice 2015 de Monsieur le Trésorier
  • Comptes administratifs 2015 : Commune – Eau – Assainissement – Ports – Lotissement communal
  • Affectation des résultats de l’exercice 2015 : Commune – Eau- Assainissement – Ports
  • Autorisation n° 2 de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
  • Office Municipal de Tourisme – montant des sommes à verser en 2016
  • Attribution de subventions pour 2016 (premières dotations)
  • Attribution de prêts d’honneur pour études
  • OPAC de Quimper-Cornouaille : demande de garantie d’emprunt
  • Taxes d’urbanisme – demande d’admission en non-valeur

 

CULTURE – COMMUNICATION

Conservatoire de musique et de danse : création d’un tarif pour le concert des professeurs

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Modification des limites administratives du port de Saint-Nicolas des Glénan

  • Zone de mouillages et d’équipements légers à la Pointe de Mousterlin

Schéma vélo : aménagement de la descente de Bellevue et de l’avenue de la Pointe

Réaménagement du parking de Cleut Rouz

  • Fort Cigogne – travaux de restauration et d’aménagement

Appel à projets : territoires à énergie positive pour la croissance verte

Convention de partenariat pour l’animation de la base VTT « Vallée de l’Odet – Quimper »

Convention avec le SDEF pour l’installation d’une borne de recharge des véhicules

  • Fonds de soutien à l’investissement local – demande de subvention

 

EAU & ASSAINISSEMENT

Enquête publique unique portant sur le projet de restructuration et d’extension de la station d’épuration de Penfallut – avis du Conseil municipal

Modification des statuts du Syndicat mixte de l’Aulne

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Tableau des effectifs du personnel communal : création et suppression de postes

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice