Quand

15/12/2014    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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ORDRE DU JOUR

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 21 octobre 2014

 

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budget 2014 : décision modificative n° 3 – commune
  • Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2015
  • Fixation des barèmes 2015 de la participation pour l’assainissement collectif
  • Attribution de subventions complémentaires aux associations et organismes pour 2014
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
  • Office Municipal de Tourisme – montant de la participation 2015
  • Autorisation de programme – crédits de paiement pour la rénovation du navire « Fouesnant-les Glénan » : modification

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Extension de la mairie

Natura 2000 « Archipel des Glénan » et « Marais de Mousterlin » : budget 2015

 

URBANISME

Acquisition de la parcelle cadastrée section DA n° 73, sise Chemin du Château d’Eau

Demande de classement dans le réseau des voies communales, après enquête publique, des voies cadastrées section :

– CE n° 403-409-491-493 sise Chemin de Kervastard

– DH n° 77-81-87 sise Hent Nod Gwen

– CO n° 127-132 sise Résidence de Lesvern Vras

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Tableau des effectifs du personnel communal – création et suppression de postes

Recensement de la population : coordonnateur et agents recenseurs

Convention de mutualisation de service avec la CCPF

Attribution d’une indemnité de conseil au receveur principal