Quand

14/12/2016    
20 H 00 - 23 H 00

Salle du Conseil municipal
Mairie - Place du Général de Gaulle, Fouesnant 29170

Type d’évènement

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Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016

ŒFINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Budget 2016 – décision modificative n° 3 : commune
  • Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2017
  • Fixation des barèmes 2017 de la participation pour l’assainissement collectif
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
  • Attributions de subventions complémentaires aux associations et organismes pour 2016

 

FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE

Convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique » – mise à disposition de ressources numériques pour les écoles

 

CULTURE – COMMUNICATION

Indemnisation des candidats à l’appel d’offres : conception, réalisation, impression de documents de communication de l’archipel, pôle d’action culturelle

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Aménagement du centre-ville de Beg-Meil – demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et demande de financement du Conseil départemental du Finistère

Chapelle Sainte-Anne – approbation du projet de restauration – demande de subvention – action de mécénat populaire

Construction de toilettes sèches et rénovation de couverture sur Saint-Nicolas – approbation du projet – demande de subvention – autorisation d’urbanisme

Natura 2000 « Marais de Mousterlin » et « Archipel des Glénan » – budget 2017

Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral entre la cale de Beg-Meil et le Sémaphore – avis du conseil après rapport et conclusions du commissaire enquêteur

 

EAU & ASSAINISSEMENT

Restructuration et extension de la station d’épuration de Pen Fallut et des réseaux d’assainissement : accord de programmation avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne – subvention pour la maîtrise d’œuvre – autorisation d’urbanisme

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Convention de mutualisation de service avec la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais (CCPF)

Tableau des effectifs du personnel communal : création d’emploi

 

INFORMATION

  • Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
  • marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 11 octobre au 25 novembre 2016
  • déclarations d’intention d’aliéner
  • actions en justice

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

  • Rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais