Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016
FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Budget 2016 – décision modificative n° 3 : commune
- Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2017
- Fixation des barèmes 2017 de la participation pour l’assainissement collectif
- Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
- Attributions de subventions complémentaires aux associations et organismes pour 2016
FAMILLE – ÉDUCATION – JEUNESSE
Convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique » – mise à disposition de ressources numériques pour les écoles
CULTURE – COMMUNICATION
Indemnisation des candidats à l’appel d’offres : conception, réalisation, impression de documents de communication de l’archipel, pôle d’action culturelle
CADRE DE VIE – TRAVAUX
Aménagement du centre-ville de Beg-Meil – demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et demande de financement du Conseil départemental du Finistère
Chapelle Sainte-Anne – approbation du projet de restauration – demande de subvention – action de mécénat populaire
Construction de toilettes sèches et rénovation de couverture sur Saint-Nicolas – approbation du projet – demande de subvention – autorisation d’urbanisme
Natura 2000 « Marais de Mousterlin » et « Archipel des Glénan » – budget 2017
Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral entre la cale de Beg-Meil et le Sémaphore – avis du conseil après rapport et conclusions du commissaire enquêteur
EAU & ASSAINISSEMENT
Restructuration et extension de la station d’épuration de Pen Fallut et des réseaux d’assainissement : accord de programmation avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne – subvention pour la maîtrise d’œuvre – autorisation d’urbanisme
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Convention de mutualisation de service avec la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais (CCPF)
Tableau des effectifs du personnel communal : création d’emploi
INFORMATION
- Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
- marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 11 octobre au 25 novembre 2016
- déclarations d’intention d’aliéner
- actions en justice
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
- Rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais
