ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 août 2015

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Budget 2015 – décisions modificatives n° 1 – commune – ports
• Autorisation de programme – crédits de paiement pour l’extension et la restructuration de la mairie
• Taxe de séjour 2016
• Attribution de subventions complémentaires aux associations et organismes pour 2015
• Attribution d’un prêt d’honneur pour études

CADRE DE VIE – TRAVAUX

Contrat Natura 2000 – année 2016 – Site de Mousterlin : actions de canalisation de fréquentation et de fauche sur les dunes communales de Cleut Rouz

Occupation provisoire du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz – redevances

URBANISME

Acquisition de la parcelle cadastrée section BE n° 41p, sise Allée de Pen Foulic

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Tableau des effectifs du personnel communal : création et suppression de postes

Recrutement en contrat aidé

Représentation du Conseil municipal – Conseil d’administration du collège de Kervihan

SAGE Sud Cornouaille – avis du Conseil municipal

Implantation d’un cinéma

Groupement de commandes

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

• marchés publics,
• déclarations d’intention d’aliéner,
• actions contentieuses.

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

• Situation financière de la commune – ratios 2014 du Trésor Public
• Rapport d’activité 2014 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais