Conseil municipal mercredi 17 décembre 18h00

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025

202512-0 Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

FINANCES

202512-1.1 Attribution de subventions aux associations et organismes pour 2025 – complément

202512-1.2 Fixation des tarifs et redevances communaux pour l’année 2026

202512-1.3 OGEC Notre Dame d’Espérance – demande de garantie d’emprunt pour des travaux immobiliers

202512-1.4 Intérêts moratoires – action récursoire

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

202512-2.1 Convention tripartite pour la réalisation, sous la réalisation d’ouvrage d’Enedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète secteur Prat Moulac

202512-2.2 Adhésion au plan 500 000 arbres du Département du Finistère pour les plantations et aménagements paysagers réalisés par la Commune

 

URBANISME 

202512-3.1 Demande de classement dans le réseau des voies communales de la voie cadastrée section CH n°313, sise Résidence de Hent Du

202512-3.2 Demande de classement dans le réseau des voies communales de la voie cadastrée section DB n°313, sise Route de Bénodet

202512-3.3 Vente de la parcelle cadastrée section CZ n°181, sise Boc’h Logot

 

CULTURE – HANDICAP

202512-8.1 Charte cadre pour les scènes de territoire en Bretagne

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

202512-9.1 Révision du règlement intérieur du cimetière et annexe définissant les modalités d’intervention et travaux

202512-9.2 Création d’un ossuaire perpétuel destiné à accueillir des reliquaires

202512-9.3 Mise à jour du tableau des emploi

202512-9.4 Recrutements occasionnels 2026 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel

202512-9.5 Révision du règlement de formation

202512-9.6 Convention relative à la surveillance du littoral pour les saisons estivales 2026 à 2028

202512-9.7 Constitution en Personne Morale Organisatrice (PMO) et Autoconsommation Collective (ACC) en matière de production et de consommation d’électricité

202512-9.8 Dérogation à la règle du repos dominical des salariés 2026

 

INFORMATION

202512-10.1a Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 29 octobre 2025 au 26 novembre 2025

202512-10.1b Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice et procédures

202512-10.2 Rapport d’activité de l’Archipel pour la saison 2024/2025

202512-10.3 Rapport annuel 2024 de la Commission communale pour l’accessibilité

202512-10.4 Information recours gracieux de Monsieur V. Esnault contre la délibération 202509-3.2 du 29 septembre 2025 et réponse de Monsieur le Maire