Conseil municipal mercredi 11 décembre à 18h00

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos

 

Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 11 décembre à 18h00

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024

 

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025

 

FINANCES

202412-1.1. Fixations des tarifs et redevances communaux pour l’année 2025

202412-1.2. Autorisation de programme – crédits de paiement (AP-CP) pour le projet de construction d’un cinéma

202412-1.3. Décision modificative n°2 – Exercice 2024 : Budget principal de la Commune

202412-1.4. Correction sur exercices antérieurs : rattrapage d’amortissements

202412-1.5. Décision modificative n°1 – Exercice 2024 : Budget Maner Ker Elo

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

202412-2.1.   Convention de servitudes avec Enedis, parcelle cadastrée section CW n° 100, sise Hent Landebec

202412-2.2. Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour les aménagements, Avenue de la Pointe du Cap-Coz

202412-2.3. Convention d’une opération de boisement avec la CCPF pour la parcelle section K n° 254 sise Hent Kerborc’h

202412-2.4. Plan de financement pour la construction d’un espace couvert de 3 pistes de padel et la rénovation des tennis couverts de Bréhoulou et du club house

202412-2.5. Demande de classement de l’Eglise Saint-Pierre/Saint Paul, du calvaire et du monument aux morts de Fouesnant au titre des monuments historiques

202412-2.6. Appel à projet Déchets Abandonnés

202412-2.7. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la CCPF – Cartographie des zones d’exposition du recul du trait de côtes

 

URBANISME 

202412-3.1.Définition des ZAER (Zones d’Accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’Energie Renouvelables)

 

VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE

202412-5.1. Mise à disposition des minibus de la commune à la Raquette du Pays Fouesnantais

 

FAMILLES – SOLIDARITÉS

202412-6.1 Activité voile scolaire – Renouvellement de la convention avec le Centre Nautique Fouesnant Cornouaille

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

202412-9.1.   Recensement de la population 2025 : Coordinateur et agents recenseurs

202412-9.2.   Dérogation à la règle du repos dominical, demande 2025

202412-9.3.  Modification du tableau des emplois

202412-9.4. Recrutements occasionnels 2025 : autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents (cdd, vacataires) ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel

202412-9.5. Protection sociale complémentaire : adhésion au contrat de participation prévoyance « Territoria mutuelle »

202412-9.6. Approbation du plan de formation 2025-2026 : choix des axes prioritaires

202412-9.7. Mise en place du nouveau régime indemnitaire des policiers municipaux : indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)

202412-9.8. Appel d’offres pour la création d’un cinéma : autorisation de signature des marches, déclaration d’infructuosité, et déclaration sans suite avec relance

202412-9.9. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

202412-9.10. Motion de soutien à l’Université de Bretagne Occidentale

202412-9.11. Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions

 

INFORMATION

202412-10.1a Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 3 septembre 2024 au 18 novembre 2024

202412-10.1b Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice et procédures pénales

202412-10.1c  Commission attribution des lotissements communaux

202412-10.2 Rapport d’activité de l’archipel 2023 -2024

202412-10.3 Rapport annuel 2024 de la commission communale d’accessibilité

202412-10.4 Remplacement du forage F1 par le forage F3 de Bréhoulou

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activités 2024 de l’Office du Tourisme

Penn Ar Bed octobre 2024

Le Décodeur