Conseil municipal mardi 8 février à 18h30

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 8 février 2022 à 18h30

Disponible sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 16 décembre 2021

 

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

• Autorisation de programme – crédits de paiement pour le projet de rénovation de Fort Cigogne
• Budgets primitifs 2022 : Commune – Ports – Lotissement Communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot – Production et revente d’énergie
• CCPF – Commission de transfert de charges – Attribution de compensation
• Versement anticipé à l’OGEC au titre de la participation communale 2022
• Office Municipal de Tourisme : reversement de la taxe de séjour
• Attribution de subvention au CCAS pour 2022
• Attribution de subvention à l’Amicale du personnel communal pour 2022

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE

2.1     Convention de mise à disposition d’un terrain de 519 m2 parcelles BR 0041 Hent Kersentic, installation d’un poste de transformation de courant électrique

2.2     Convention de mise à disposition d’ouvrages de prévention des inondations à la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais (CCPF)

 

URBANISME 

3.1.    Transfert d’une section de la route Départementale N°134 dans le réseau des voies communales

3.2.    Vente de la parcelle cadastrée section DA n°364 sise Hent Ar Bleizi

 

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

9.1. Plan de formation 2022

 

 

INFORMATION

• Liste des marchés conclus par la commune en 2021

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

• Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 1^er décembre 2021 au 24 janvier 2022
• Déclarations d’intention d’aliéner
• Actions en justice
• Dépenses imprévues de la section de fonctionnement
• État annuel des indemnités des élus 2021
• Rapport d’activité de l’OMT