Conseil municipal mardi 29 juin 2021

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 29 juin 2021 à 18h30

Remplacement de Madame Michelle LOLLIER suite à sa démission du conseil municipal et installation de Monsieur Frédéric MARTIN.

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI 2021

 

FINANCES

Modalités de taxe de séjour 2022

Taxe foncière sur les propriétés bâties : Limitation à 40 % de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration, droits de place et pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2021 / 2022

Décision modificative n°1 – Exercice 2021 : Commune – Ports

Attribution de subventions aux associations et organismes en 2021

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Église Saint Pierre – procédure d’extension de protection au titre des monuments historiques

Conventions de servitude avec ENEDIS parcelles BI 11 et BI 89

 

URBANISME

Délibération prescrivant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation et la note de synthèse

Institution de la déclaration préalable en matière de clôture

 

CULTURE – HANDICAP

L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2020/2021 et perspective pour la saison 2021/2022

Charte cadre pour les scènes de territoire en Bretagne

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Approbation du plan de formation

Modification du tableau des emplois

 

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Dépenses imprévues de la section de fonctionnement ; Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 15 avril 2021 au 10 juin 2021 ; Déclarations d’intention d’aliéner ; Actions en justice. DICRIM

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Région Bretagne – Budget 2021

 

 

 

Ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie de Fouesnant-les Glénan