Conseil municipal mardi 25 juin 2024 à 18h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2024

FINANCES

Compte de gestion 2023 – Budget Communal

Compte de gestion 2023 – Budget des Ports

Compte de gestion 2023 – Budget lotissement communal Kérourgué

Compte de gestion 2023 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

Compte de gestion 2023 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

Compte de gestion 2023 – Budget production et revente d’énergie

Compte administratif 2023 – Budget communal

Compte administratif 2023 – Budget des Ports

Compte administratif 2023 – Budget lotissement communal Kérourgué

Compte administratif 2023 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

Compte administratif 2023 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

Compte administratif 2023 – Budget production et revente d’énergie

Affectation des résultats 2023 – Budget communal

Affectation des résultats 2023 – Budget des Ports

Affectation des résultats 2023 – Budget production et revente d’énergie

Budget supplémentaire 2024 – Budget Communal

Budget supplémentaire 2024 – Budget des Ports

Budget supplémentaire 2024 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

Budget supplémentaire 2024 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

Budget supplémentaire 2024 – Budget production et revente d’énergie

Lotissement communal de Kérourgué, clôture du budget

Provisions pour CET et créances irrécouvrables – Commune

Provisions créances irrécouvrables –Ports

Garantie d’emprunt BOA – 6 maisons individuelles Keryon Nord

Modalités de la taxe de séjour 2025

Attribution des subventions aux associations et organismes

Affectation du produit des concessions de cimetière

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Convention de servitudes avec Enedis permettant le renouvellement du réseau basse tension Lost Ar Hoat

Convention de servitudes avec Enedis parcelle cadastrée section CE n° 363, sise chemin de Kervastard

Convention de servitudes avec Enedis parcelle cadastrée section BO n° 357, sise chemin de Parc Haro

Gestion du recul du trait de côte et intégration de la liste fixée par Décret

Convention de partage et droit de pêche avec l’AAPPMA

 

URBANISME

Transfert dans le domaine public : voies et espaces communs Résidence de Kerneing (projet OPAC)

 

VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE

Convention 2024 pour attribution de subvention à l’association Festidreuz

 

CULTURE – HANDICAP

L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2023/2024 et perspectives pour la saison 2024/2025

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

Modification du tableau des emplois

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 24 mai 2024 au 9 juin 2024

Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice

Délégation de services publics locaux GAZ : rapport d’activités 2023