Conseil municipal mardi 22 septembre 2020

Publié le 15 septembre 2020

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2020 à 20h00

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020

 

ΠFINANCES

  • Taxe de séjour – Hébergements non classés ou sans classement, à l’exception des hébergements de plein air
  • Cession d’une balayeuse à la CCPF
  • Décision modificative n°1 budget de la commune

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – développement DURABLE

  • Renouvellement convention de partenariat relative à la gestion des 2 circuits VTT « Vallée de l’Odet – Quimper »

 

”AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

  • Règlement intérieur du Conseil municipal
  • Notification du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Fouesnant-les Glénan portant sur le ramassage et le transport des algues vertes.
  • Modification des statuts de la CCPF
  • Répartition FPIC 2020 Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2020
  • Modification du tableau des emplois

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 9 juillet 2020 au 7 septembre 2020

– déclarations d’intention d’aliéner

– actions en justice

– dépenses imprévues en investissement