Conseil municipal lundi 28 septembre à 18h30

Le conseil municipal est retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos

Finances et vie économique – Alain GOSSET

202609-2.1
Majoration de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS pour 2027)
202609-2.2
Admission en non-valeur – Budget des ports

Travaux et environnement – Laure CARAMARO

202609-3.1
Convention de mise en place de sites de compostage collectifs entre la commune de Fouesnant-les Glénan et la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

Urbanisme – Laurent LE CAIN

202609-4.1
Extension du cimetière communal et acquisition de la parcelle cadastrée BH 309p

Vie associative – Francis TOUCHARD

202609-6.1
Renouvellement de la convention de mise à disposition des minibus de la commune à la Raquette du Pays Fouesnantais

Affaires générales et personnel – Bruno MERRIEN

202609-9.1
Règlement intérieur du Conseil municipal pour la mandature 2026-2032
202609-9.2
Convention projet de préservation des Glénan – fonds vert
202609-9.3
Tableau des emplois – Suppression d’emploi

Informations – Bruno MERRIEN

202609-10.1a
Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 3 avril 2026 au 7 septembre 2026
202609-10.1b
Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédure pénales mis à jour le 11 septembre 2026
202609-10.1.c
Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Arrêté AF 2026 4 portant virement de crédit entre chapitres. Section investissement. Budget 2026 de la commune.
202609-10.1.d
Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Arrêté AF 2026 5 portant virement de crédits entre chapitres. Sections de fonctionnement. Budget 2026 des ports
202609-10.2
Convention de vente de billets culturels entre Ticketnet et l’Archipel
202609-10.3
Rapport d’activités du Pôle d’Action Culturelle saison 2025/2026
202609-10.4
Création du CME (Conseil Municipal des Enfants)
202609-10.5
Révision du DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs)

Documents remis aux élus

Communauté de Communes du Pays Fouesnantais : Rapport d’activité 2025