Conseil municipal lundi 15 juin
Publié le 9 juin 2020Dans le contexte actuel, lié à la crise sanitaire du Covid 19, la séance se déroulera sans public, mais sera retransmise en direct en audio sur la place de la mairie à 18h le lundi 15 juin 2020.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020
APPROBATION DU RELEVE DE DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2020
FINANCES
- Fiscalité directe locale pour 2020
- Budgets primitifs 2020 : Commune – Ports – Lotissement communal Kérourgué – Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boc’h Logot
- Attribution des subventions au CCAS, aux associations et organismes en 2020
- Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration et du Pôle d’Action Culturelle pour l’année scolaire 2020/2021
- OPAC de Quimper Cornouaille – demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction Résidence de Kerneing
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE
- Convention d’occupation du domaine public avec la société ATC France
URBANISME
- Acquisition des parcelles cadastrées section CA n°108, 386 et 387, sise Rue des Glénan
- Acquisition de la parcelle cadastrée section DA n°240p, sise Chemin du château d’eau
FAMILLES – SOLIDARITES
- Fournitures scolaires 2020
- Activités et transports périscolaires 2020
- Ecole Notre Dame d’Espérance – participation communale 2020
CULTURE – HANDICAP
- « L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2019/2020 et perspectives pour la saison 2020/2021 »
AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL
- Constitution d’un groupement de commande
- Prime exceptionnelle COVID 2019
- Astreinte de sécurité pour la police municipale
- RIFSEEP : intégration des techniciens et ingénieurs
- Modification du tableau des emplois
- Conventions relatives à la surveillance du littoral pour la saison estivale 2020
INFORMATION
Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du mercredi 19 février
2020 au vendredi 29 mai 2020
– déclarations d’intention d’aliéner
– actions en justice
