Conseil municipal jeudi 9 février 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 9 février 2023

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2022

 

FINANCES

Budgets primitifs 2023 : Commune – Ports – Lotissement communal de Kérourgué –

Lotissement communal Maner Ker Elo – Lotissement communal Boch Logot –

Production et revente d’énergie

Versement anticipé à l’OGEC au titre de la participation communale 2023

Office Municipal de Tourisme : reversement de la taxe de séjour

Modification du tarif « Repas adulte »

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Convention de servitudes permettant l’installation d’ouvrages électriques, Hent Roudou, parcelle section BC n° 29

 

URBANISME

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme – débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Cession des parcelles cadastrées section CA n° 106p, 108, 295, 385, 386, 387 et 388, sise route des Dunes à Beg-Meil

 

FAMILLES – SOLIDARITÉS

Participation au jury d’attribution avec l’OPAC Quimper Cornouaille des lots libres du lotissement de Kérourgué

 

CULTURE – HANDICAP

Cinéma : point d’étape sur le développement du projet, mode de gestion retenu et saisine de la CDACi

 

INFORMATION

Liste des marchés conclus par la commune en 2022

 

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 29 novembre 2022 au 25 janvier 2023

– Déclarations d’intention d’aliéner

– Actions en justice

– Dépenses imprévues de la section de fonctionnement – budget 2022

 

État annuel des indemnités des élus 2022

Rapport d’activité 2022 de l’Office Municipal de Tourisme

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

• Bretagne info partenaires n° 87 et 88
• Sénat – Compte rendu d’activité 2021 – 2022
• Magazine Pen Ar Bed n° 166