Conseil municipal jeudi 6 février à 18h00

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 6 février à 18h00

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2024

 

FINANCES

202502-1.1.1 Budget primitif 2025 – Budget Communal

202502-1.1.2 Budget primitif 2025 – Budget des Ports

202502-1.1.3 Budget primitif 2025 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

202502-1.1.4 Budget primitif 2025 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

202502-1.1.5 Budget primitif 2025 – Budget production et revente d’énergie

202502-1.2 Versement anticipé à l’OGEC au titre de la participation communale 2025

202502-1.3 Autorisation de programme – Crédits de paiement pour la construction de pistes de padel à Bréhoulou

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

202502-2.1 Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour les travaux de voirie sur la RD 45, le rond-point de l’Odet et la rue de Kérourgué à Fouesnant

202502-2.2 Aménagements et sécurisation de la voie Hent Roudou et recherche de financements

 

FAMILLES – SOLIDARITÉS

202502-6.1 Modification du règlement intérieur de l’ALSH, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire

202502-6.2 Mise en place de la tarification modulée pour les séjours d’été et modification du règlement intérieur des camps d’été

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

202502-9.2 Délégation du maire pour la réalisation d’un hangar pour le service Espaces Verts

202502-9.3 Sort du régime indemnitaire en cas de maladie ordinaire : régime dérogatoire pour 2025

202502-9.4 Révision du complément indemnitaire annuel (CIA)

202502-9.5 Assurance statutaire : participation à la procédure de mise en concurrence menée par le Centre de gestion du Finistère

202502-9.6 Modification du tableau des emplois

202502-9.7 Constitution d’un groupement de commande entre le CCAS et la Ville – Marché d’assurances

 

 

INFORMATION

202502-10.1a Liste des marchés conclus par la commune en 2024

202502-10.1b Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 26 novembre 204 au 17 janvier 2025

202502-10.1c Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice

202502-10.2 Arrêté préfectoral de renouvellement du classement de la ville de Fouesnant au titre de commune touristique

202502-10.3 État annuel des indemnités des élus 2024

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activité 2023 de la Communauté du Communes du Pays Fouesnantais

Bretagne info partenaire – novembre 2024

Pen Ar Bed janvier – 2025