Conseil municipal jeudi 22 septembre 2022 20h30

Publié le 20 septembre 2022

Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 22 juin 2022

Remplacement de Madame Raphaèle Potier

Nomination du 8eme adjoint

FINANCES

1.1. Mise à disposition de biens meubles et immeubles dans le cadre d’un transfert de compétences

1.2. Décision modificative n°1 – Exercice 2022 : Commune

1.3. Reversement d’une part de la taxe d’aménagement à la CCPF

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

2.1. Aménagement d’une aire de camping-cars à Kerneuc

URBANISME

3.1. Acquisition du parking en sous-sol du bâtiment Sud de l’opération de logements collectifs de Finistère Habitat, sise Impasse Armor

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

9.1. Avenant à la convention de mutualisation du service informatique avec la CCPF

9.2. Convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association ASALEE

9.3. Convention de mise à disposition de la cuisine centrale à l’EHPAD Ti Avalou du CIAS du Pays Fouesnantais

9.4. Construction d’une unité de méthanisation et de valorisation du biogaz à Bannalec

9.5. Médiation préalable obligatoire : adhésion à la mission de médiation du CDG29

9.6. Bail entre Totem France et la commune concernant un équipement technique d’antenne relais

INFORMATION

Délégation de services publics locaux GAZ : rapport d’activités 2021

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

– marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 4 juin 2022 au 6 septembre 2022

– déclarations d’intention d’aliéner

– actions en justice

Jury de concours projet cinéma

Travaux du CMJ

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Invitation 9ème Carrefour des Communes du Finistère

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos

La liste des délibérations est consultable sur la page des conseils municipaux

Le compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2022 sera consultable ultérieurement.