Conseil municipal jeudi 17 décembre 2020

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2020 à 18h30

 Approbation du relevé de décisions du conseil municipal du 22 septembre 2020

Débat d’Orientation Budgétaire 2021

 

FINANCES

Attribution des subventions aux associations et organismes en 2020, 2ème phase ; Fixation des tarifs et redevances communaux pour 2021 ; Provision pour compte épargne temps et pour créances irrécouvrables ; Décision modificative 2020 budget commune ; Création d’un budget annexe M4 pour la production et la revente d’énergie et approbation du budget primitif 2020

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Chapelle Sainte-Anne – Travaux de restauration – tranche conditionnelle 3 et 4  – subvention ; Fort Cigogne – Travaux de restauration et d’aménagement – Tranche optionnelle 1 – subvention ; Fort Cigogne – Travaux de restauration des remparts Nord et Est – Subventions

 

URBANISME

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal ; Acquisition des parcelles cadastrées section DB n° 337 sise Rue des Iles et Section BD n°200, 335 sises Impasse Armor ; Acquisition des parcelles cadastrées section DA n°109 et 111, sises Chemin du Château d’eau ; Demande de classement dans le réseau des voies communales des parcelles cadastrées section BO n°467, 481, 494 sise lotissement les Hauts du Cap Coz

 

CULTURE – HANDICAP

L’Archipel, Troisième Lieu : soutien du Programme Leader

 

AFFAIRES GENERALES – PERSONNEL

Organisation des services communaux : cycles de travail et modalités de récupération ; Journée de solidarité : modalités d’application ; Temps partiel : modalités d’exercice dans la collectivité ; Autorisations spéciales d’absence : modalités ; Modalités de gestion du Compte Epargne Temps (CET) ;  Modalités du télétravail ; Recrutements Occasionnels 2021 : Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents ou sur des emplois permanents pour un besoin occasionnel ; Création d’un poste de Médiathèque dans le cadre du Parcours Emploi Compétences /CUI/CAE ; Don de jours de repos à un agent public aidant familial ou parent d’un enfant malade : Modalités ; Modification du tableau des emplois ; Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués ; Majoration des indemnités du maire et des adjoints ; Dérogation à la demande du repos dominical des salariés, demande 2021 ; Convention d’occupation de terrain en forêt domaniale Beg-Meil / Mousterlin ; Convention de cofinancement de travaux tennis de Kerlosquen – Subvention Fédération Française de Tennis ; Convention d’objectifs et de moyens pluriannuels 2021-2023 entre la commune de Fouesnant-les Glenan et l’office de tourisme Fouesnant-les Glenan ; Motion de soutien à Brittany Ferries.

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire : marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 8 septembre 2020 au 2 décembre 2020 ; déclarations d’intention d’aliéner ; actions en justice ; Tableau des délégations ; Commission de contrôle des listes électorales ; Rapport d’activités de l’Archipel, saison 2019/2020 ; Rapport d’activités annuel de l’OMT

 

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activité 2019 de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

Lettre aux élu(e)s et partenaires de la Région Bretagne Octobre 2020