Conseil municipal du mercredi 28 juin à 18h30
Publié le 22 juin 2023Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 28 juin à 18h30
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023
FINANCES
Modalités de taxe de séjour 2024
Attribution des subventions aux associations et organismes
Attribution de subvention au CCAS pour 2023
Fixation des tarifs communaux « Spectacles » du Pôle d’Action Culturelle pour l’année scolaire 2023/2024
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2024
CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE
Demande de subvention projet d’installation de mouillages collectifs dans l’archipel des Glénan
Demandes d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) pour installation de mouillages collectifs
Fort Cigogne – Subvention Volet 3 – Pacte Finistère du Département
Sollicitation du dispositif « Fonds Vert » pour la rénovation du bâtiment périscolaire de Kérourgué
URBANISME
Cession de la parcelle communale cadastrée section CR n°47, sise 141 Hent Kerminalou
Acquisition des parcelles cadastrées section H n° 207 et 208 sises Hent Kerbader
CULTURE – HANDICAP
L’Archipel, pôle d’action culturelle : bilan de la saison 2022/2023 et perspective pour la saison 2023/2024
AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL
Convention d’utilisation d’un moyen nautique communal par un agent de la CCPF
INFORMATION
Compte rendu de la délégation donnée au Maire :
- Dépenses imprévues de la section d’investissement
- Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 26 mars 2022 au 7 juin 2022
- Actions en justice
Attribution de l’obtention « station classée tourisme »
Document Général d’Orientation pour la sécurité routière 2023/2027 (DGO)
Délégation de services publics locaux GAZ : rapport d’activités 2022
Rapport Social Unique 2021
DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS
CCPF – Projet de territoire horizon 2030
Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos