Conseil municipal du mardi 8 avril 2025 à 18h00

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2025

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2025

 

FINANCES

Fiscalité directe locale pour 2025

Compte de gestion 2024 – Budget Communal

Compte de gestion 2024 – Budget des Ports

Compte de gestion 2024 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

Compte de gestion 2024 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

Compte de gestion 2024 – Budget production et revente d’énergie

Compte administratif 2024 – Budget Communal

Compte administratif 2024 – Budget des Ports

Compte administratif 2024 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

Compte administratif 2024 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

Compte administratif 2024 – Budget production et revente d’énergie

Affectation des résultats 2024 – Budget Communal

Affectation des résultats 2024 – Budget des Ports

Affectation des résultats 2024 – Budget production et revente d’énergie

Budget supplémentaire 2025 – Budget Communal

Budget supplémentaire 2025 – Budget des Ports

Budget supplémentaire 2025 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo

Budget supplémentaire 2025 – Budget lotissement communal Boc’h Logot

Budget supplémentaire 2025 – Budget production et revente d’énergie

Provisions pour CET et créances irrécouvrables – Commune

Fixation des tarifs communaux enfance / jeunesse / restauration, salles 1,2 et 3 du pôle Kérourgué et du pôle d’action culturelle pour l’année scolaire 2025 / 2026

Attribution de subvention au CCAS pour 2025

Attribution de subvention à l’Amicale du personnel communal pour 2025

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

Plan de financement création d’un espace couvert de 3 pistes de padel

Convention de servitudes avec Enedis, parcelle cadastrée section E n° 652, 653, 654, 1646, 1647, 1648 et 1649 sise KERCHANN

 

URBANISME

Transfert dans le domaine public des voies et espaces communs résidence Gwez Dero

 

FAMILLES – SOLIDARITÉS

Fournitures scolaires 2025

Activités et transports 2025

École Notre Dame d’Espérance – participation communale 2025

Participation des écoles au TNE (Territoire Numérique Éducatif) du Département du Finistère

 

 

CULTURE – HANDICAP

Convention d’objectifs 2025 à 2027 du Conservatoire de Musique et de Danse avec la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Modification du tableau des emplois

 

 

INFORMATION

1a -Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 18 janvier 2025 au 18 mars 2025

1b- Compte rendu de la délégation donnée au Maire : Actions en justice et procédure pénales

2- Plan guide PLU

3- RSU (Rapport Social Unique)

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Bretagne info partenaire – Février 2025