Conseil municipal du mardi 24 septembre à 18h00

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024

 

FINANCES

202409-1.1 Décision modificative n° 1 – Exercice 2024 : budget principal de la commune

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

202409-2.1.   Convention de servitudes avec Enedis, parcelle cadastrée section E n° 654, sise Kerchann

202409-2.2    Convention de servitudes avec Enedis, parcelle cadastrée section BO n° 66, sise Route du port

202409-2.3 Convention de servitudes avec GRDF, parcelle cadastrée parcelle BH n° 411, sise Rue de Kerourgué

202409-2.4 Convention d’occupation privative du domaine public avec Cellnex France Infrastructures sur la parcelle cadastrée section BI n° 140, sise Bréhoulou

202409-2.5 Convention de financement, aménagement de la route de Bénodet à Fouesnant

 

VIE ASSOCIATIVE – MATÉRIEL TECHNIQUE

202409-5.1 Convention de mise à disposition des terrains de football aux clubs extérieurs à la commune pour la saison 2024/2025

 

FAMILLES – SOLIDARITÉS

202409-6.1 Modification du règlement intérieur de l’ALSH

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

202409-9.1    Renouvellement du classement de la ville de Fouesnant-les Glénan au titre de commune touristique

202409-9.2 Demande de subvention auprès de l’ANS (Agence Nationale du Sport) et autres financeurs dans le cadre de la construction de terrains de padel, de la rénovation des tennis de Bréhoulou, d’autorisation d’urbanisme et de préparation du Document de Consultation des Entreprises (DCE)

 

 

INFORMATION

202409-10.1a Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 10 juin 2024 au 2 septembre 2024

202409-10.1b Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice

 

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur la chaine YouTube de la Mairie, accessible directement sur YouTube https://www.youtube.com/channel/UCtZ5z33Y8rGEeu6zfNdoEFg/videos