Conseil municipal du mardi 17 février à 18h00

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FÉVRIER 2026

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2025

FINANCES

Budget primitif 2026 – Budget de la Commune
Budget primitif 2026 – Budget des Ports
Budget primitif 2026 – Budget lotissement communal Maner Ker Elo
Budget primitif 2026 – Budget lotissement communal Boc’h Logot
Budget primitif 2026 – Budget production et revente d’énergie
Versement anticipé à l’OGEC au titre de la participation communale 2026
Modification de l’autorisation de programme – Crédits de paiement (AP/CP) pour la construction de pistes de padel à Bréhoulou
Attribution de subvention au CCAS pour 2026
Attribution de subvention à l’Amicale du personnel communal pour 2026

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

Convention relative à la mise à disposition gracieuse des locaux communaux au TCF (Tennis Club Fouesnantais)
Mise à jour du tableau des emplois

INFORMATION

Liste des marchés conclus par la commune en 2025
Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les marchés publics en procédure adaptée et appel d’offres ouvert du 27 novembre 2025 au 30 janvier 2026
Compte rendu de la délégation donnée au Maire sur les actions en justice et procédures, mis à jour au 30 janvier 2026
Compte rendu de la délégation donnée au Maire Virement de crédits entre chapitres – section d’investissement – budget de la commune
État annuel des indemnités des élus 2025
RSU 2024 (Rapport Social Unique)

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Rapport d’activités 2025 de l’Office du Tourisme