Conseil municipal du jeudi 23 septembre 2021 à 18h30

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 23 septembre 2021 à 18h30

APPROBATION DU RELEVÉ DE DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021

 

FINANCES

1.1.    Bretagne Ouest Accession – demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 6 logements collectifs – Menez Kersouren – Mousterlin

1.2.    Garantie d’emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès d’ARKEA BANQUE

1.3.    Garantie d’emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la BANQUE POSTALE

 

CADRE DE VIE – TRAVAUX – DÉVELOPPEMENT DURABLE

2.1.    Convention de servitudes parcelles BH 376 et 422 raccordement projet Dom et Terre, place de l’église

2.2.    Installation de mouillages de moindre impact sur la ZMEL de Mousterlin – demande de subvention

2.3. Financement global de Fort Cigogne

 

 

AFFAIRES GÉNÉRALES – PERSONNEL

9.1.  Modification du tableau des emplois

 

INFORMATION

Compte rendu de la délégation donnée au Maire :

–        Dépenses imprévues de la section d’investissement

–        Déclarations d’intention d’aliéner

–        Actions en justice

 

DOCUMENTS REMIS AUX ÉLUS

Région Bretagne : Info partenaire juillet 2021